Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIMEUBLE
W.M.D DIFFUSION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4126218
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
QUALIMEUBLE de W.M.D DIFFUSION

Présentation de la marque QUALIMEUBLE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.M.D DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIMEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.M.D DIFFUSION domicilié(e) Le Boucault - 79340 - Ménigoute - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 431 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque QUALIMEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIMEUBLE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

W.M.D DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI-GEM , GRAPHICOL , WILOU


W.M.D DIFFUSION, Société à responsabilité limitée - Le Boucault - 79340 - Ménigoute - France - SIREN 348431909


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; encres, émaux, laques ; peintures, gouaches, vernis ; diluants pour couleurs, fixatifs pour aquarelle ; couleurs pour la céramique, la faïence, la porcelaine, le verre et les métaux ; métaux en poudre ou en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; matières tinctoriales, pigments ; siccatifs pour couleurs ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier cadeau ; rubans de papier ; autocollants ; décalcomanies ; photogravures ; supports pour photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage ; chevalets ; cire à cacheter ; tampons encreurs, tampons en caoutchouc ; colle pour la papeterie ou le ménage ; drapeaux et fanions en papier ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; Articles et équipements de gymnastique et de sport ( à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; cosmétiques (jouet) ; boules à neige ; jouets à bulles ; billes ; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants ; masques de carnaval ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; jouets pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; cerfs-volants ; marionnettes ; puzzles ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées ; maisons de poupées.